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Opérations triangulaires intracommunautaires de livraisons de biens


Fiche technique concernant les opérations triangulaires intracommunautaires de biens entre assujettis à la TVA.

Réalisée par Enterprise Europe Network Auvergne-Rhône-Alpes, CCI Auvergne-Rhône-Alpes, cette fiche technique décrit le régime de TVA et les obligations des entreprises dans les opérations triangulaires, sur la base de cas pratiques. Elle ne concerne pas les biens soumis à un régime fiscal particulier tels que les moyens de transport neufs, les alcools, les oeuvres d'art...